Modalités et conditions d'utilisation
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  3. L'utilisateur ne reproduira nullement pour n'importe quelle raison que les oeuvres d'art contenues sur le site Avenue d'art sans le concentement écrit du propriétaire des droits d'auteur.

  4. L'utilisateur ne reproduira nullement pour n'importe quelle raison le code de HTML ou tout autre code de programmation contenu sur le site Avenue d'art sans le concentement écrit de Technomages.

  5. L'utilisateur respectera l'esprit et la lettre de cet accord.

  6. Technomages peut en tout temps changer cet accord sans préavis.

  7. Cet accord est régi et interprété selon les lois en vigueur dans la province d'Ontario.


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